07.81.30.30.96 protecbat34@gmail.com
Sélectionner une page
Mentions Légales – Protecbat

Mentions Légales

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

Éditeur du site

PROTECBAT
EURL – Entreprise Unipersonnelle à Responsabilité Limitée
Capital social : 100,00 €
Siège social : 17 Rue Tras la Muraille, 34190 Ganges
SIREN : 750 288 987
SIRET : 750 288 987 00027
RCS : 750 288 987 R.C.S. Montpellier
N° TVA intracommunautaire : FR15750288987
Code NAF / APE : 43.29A – Travaux d'isolation

Directeur de la publication : Jacques Fayette
Tél : 07 81 30 30 96
Email : protecbat34@gmail.com

Hébergement

o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Tél : 04 44 44 60 40
Site : www.o2switch.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de PROTECBAT ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de PROTECBAT.

Données personnelles

Les informations collectées via ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion de la relation client et à des fins commerciales. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression de vos données.

Pour exercer ce droit, contactez-nous à : protecbat34@gmail.com

Cookies

Ce site peut utiliser des cookies à des fins de mesure d'audience et d'amélioration de l'expérience utilisateur. En poursuivant votre navigation, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité. Vous pouvez à tout moment modifier vos préférences depuis les paramètres de votre navigateur.

Responsabilité

PROTECBAT s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, la société ne peut garantir l'exhaustivité ni l'absence d'erreur des contenus publiés. PROTECBAT se réserve le droit de modifier les contenus à tout moment et sans préavis.

Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux du ressort de Montpellier seront seuls compétents.